Conditions Générales d'Utilisation
Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
www.otpsolutions.fr est un Site internet de WYVERN SAS.
Vous pouvez faire votre demande de Devis pour l'achat et la personnalisation de Vêtements de Travail, d'Équipements de Protection Individuelle et d'Objets Promotionnels. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) associées aux Mentions Légales régissent l'accès et l'utilisation de notre site dédié à la vente et la personnalisation de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, ainsi que d'objets promotionnels. En utilisant ce site, l'Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve l'ensemble des dispositions énoncées ci-dessous.
1. Acceptation des Conditions
1.1. L'utilisation de ce site constitue une adhésion pleine et entière aux présentes CGU. L'Utilisateur est tenu de les respecter rigoureusement.
1.2. L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU préalablement à toute utilisation du site.
2. Services Proposés
2.1. Ce site permet à l'Utilisateur de solliciter des devis pour l'acquisition, la personnalisation de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, et d'objets promotionnels.
2.2. L'exactitude, la complétude et l'actualisation des informations fournies par l'Utilisateur dans le cadre des demandes de devis sont de sa responsabilité.
3. Demande de Devis et Personnalisation
3.1. Les demandes de devis sont soumises à validation par le prestataire et seront traitées dans les délais raisonnables.
3.2. Les conditions tarifaires, les spécifications de personnalisation ainsi que tout autre détail pertinent seront clairement énoncés dans le devis fourni.
4. Vente de Produits
4.1. Les produits présentés sur le site sont accompagnés de descriptions détaillées. L'Utilisateur est invité à consulter ces informations attentivement avant de solliciter un devis.
4.2. Les prix affichés sont exprimés en devise locale et peuvent être assujettis à des taxes et frais additionnels, lesquels seront indiqués de manière transparente dans le devis.
5. Confidentialité et Sécurité
5.1. Les données personnelles de l'Utilisateur sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité du site.
5.2. Des mesures de sécurité sont en place pour protéger les données, toutefois, l'Exploitant ne peut garantir la sécurité absolue des informations transmises par voie électronique.
6. Responsabilités
6.1. L'Exploitant décline toute responsabilité quant aux dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation du site.
6.2. L'Exploitant se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au site en cas de non-respect des présentes CGU.
7. Propriété Intellectuelle
7.1. L'ensemble des contenus présents sur le site, tels que les textes, images, graphiques, logos, vidéos, ainsi que leur mise en page, sont la propriété exclusive de WYVERN SAS ou font l'objet d'une licence d'utilisation accordée à WYVERN SAS.
7.2. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation non autorisée des éléments susmentionnés constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et est passible de poursuites judiciaires.
7.3. Les marques, logos et dénominations associées au site sont des marques déposées appartenant à WYVERN SAS. Leur utilisation sans autorisation expresse est strictement interdite.
7.4. En utilisant ce site, l'Utilisateur reconnaît respecter les droits de propriété intellectuelle de WYVERN SAS et s'engage à ne pas reproduire, distribuer, ou utiliser de quelque manière que ce soit les contenus protégés sans autorisation écrite préalable.
8. Litiges et Droit Applicable
8.1. Tout litige découlant de l'utilisation du site ou lié aux présentes CGU sera soumis à la juridiction compétente du tribunal de Paris, conformément au droit applicable en France. Ces conditions, y compris la section sur la propriété intellectuelle, peuvent faire l'objet de modifications périodiques, et il incombe à l'Utilisateur de les consulter régulièrement. En cas de désaccord, l'Utilisateur est invité à s'abstenir d'utiliser les services du site.
Vous pouvez faire votre demande de Devis pour l'achat et la personnalisation de Vêtements de Travail, d'Équipements de Protection Individuelle et d'Objets Promotionnels. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) associées aux Mentions Légales régissent l'accès et l'utilisation de notre site dédié à la vente et la personnalisation de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, ainsi que d'objets promotionnels. En utilisant ce site, l'Utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve l'ensemble des dispositions énoncées ci-dessous.
1. Acceptation des Conditions
1.1. L'utilisation de ce site constitue une adhésion pleine et entière aux présentes CGU. L'Utilisateur est tenu de les respecter rigoureusement.
1.2. L'Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des CGU préalablement à toute utilisation du site.
2. Services Proposés
2.1. Ce site permet à l'Utilisateur de solliciter des devis pour l'acquisition, la personnalisation de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, et d'objets promotionnels.
2.2. L'exactitude, la complétude et l'actualisation des informations fournies par l'Utilisateur dans le cadre des demandes de devis sont de sa responsabilité.
3. Demande de Devis et Personnalisation
3.1. Les demandes de devis sont soumises à validation par le prestataire et seront traitées dans les délais raisonnables.
3.2. Les conditions tarifaires, les spécifications de personnalisation ainsi que tout autre détail pertinent seront clairement énoncés dans le devis fourni.
4. Vente de Produits
4.1. Les produits présentés sur le site sont accompagnés de descriptions détaillées. L'Utilisateur est invité à consulter ces informations attentivement avant de solliciter un devis.
4.2. Les prix affichés sont exprimés en devise locale et peuvent être assujettis à des taxes et frais additionnels, lesquels seront indiqués de manière transparente dans le devis.
5. Confidentialité et Sécurité
5.1. Les données personnelles de l'Utilisateur sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité du site.
5.2. Des mesures de sécurité sont en place pour protéger les données, toutefois, l'Exploitant ne peut garantir la sécurité absolue des informations transmises par voie électronique.
6. Responsabilités
6.1. L'Exploitant décline toute responsabilité quant aux dommages directs, indirects, spéciaux ou consécutifs résultant de l'utilisation du site.
6.2. L'Exploitant se réserve le droit de suspendre ou de résilier l'accès au site en cas de non-respect des présentes CGU.
7. Propriété Intellectuelle
7.1. L'ensemble des contenus présents sur le site, tels que les textes, images, graphiques, logos, vidéos, ainsi que leur mise en page, sont la propriété exclusive de WYVERN SAS ou font l'objet d'une licence d'utilisation accordée à WYVERN SAS.
7.2. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation non autorisée des éléments susmentionnés constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et est passible de poursuites judiciaires.
7.3. Les marques, logos et dénominations associées au site sont des marques déposées appartenant à WYVERN SAS. Leur utilisation sans autorisation expresse est strictement interdite.
7.4. En utilisant ce site, l'Utilisateur reconnaît respecter les droits de propriété intellectuelle de WYVERN SAS et s'engage à ne pas reproduire, distribuer, ou utiliser de quelque manière que ce soit les contenus protégés sans autorisation écrite préalable.
8. Litiges et Droit Applicable
8.1. Tout litige découlant de l'utilisation du site ou lié aux présentes CGU sera soumis à la juridiction compétente du tribunal de Paris, conformément au droit applicable en France. Ces conditions, y compris la section sur la propriété intellectuelle, peuvent faire l'objet de modifications périodiques, et il incombe à l'Utilisateur de les consulter régulièrement. En cas de désaccord, l'Utilisateur est invité à s'abstenir d'utiliser les services du site.